Politique de confidentialité

Contact

Demandes relatives à la vie privée

Le service est exploité sous le nom public International Toilet Brush Institute (ITBI). Toute demande relative à la vie privée peut être adressée à privacy@toiletbrushinstitute.com.

Le registre

Données collectées

Les comptes comprennent l’identifiant, l’adresse électronique, la langue préférée, le condensat du mot de passe, les dates de vérification et d’activité, le rôle et l’état du compte. Les mots de passe ne sont pas conservés sous une forme lisible.

Les dossiers du Registre peuvent comprendre les demandes d’enregistrement de Brosse, d’Enclave territoriale et de citoyenneté, les déclarations, affirmations de serment, informations d’examen, identifiants de Brosse et d’Enclave, photographies et informations territoriales fournies par les candidats.

Le service traite également les informations d’authentification et de sécurité du compte, les données nécessaires à l’envoi des courriels transactionnels ainsi que les journaux techniques ou de sécurité ordinaires nécessaires à son exploitation et à sa protection.

Usage

Finalités et bases juridiques

Les données servent à créer et sécuriser les comptes, authentifier les accès, recevoir et examiner les demandes, tenir les registres du Registre, publier les éléments approuvés, envoyer des notifications transactionnelles, prévenir les abus et exploiter le service.

Les traitements sont réalisés lorsque cela est nécessaire pour fournir les services de compte et de candidature demandés, exploiter le Registre et poursuivre les intérêts légitimes liés à la sécurité, à l’intégrité des examens et à la continuité des registres. Lorsqu’un traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment.

Le site n’utilise pas les données personnelles à des fins publicitaires, de prospection par courriel ou de profilage comportemental. Les décisions de reconnaissance sont examinées par le personnel autorisé de l’Institut.

Frontière publique

Dossiers, photographies et précision territoriale

Les dossiers en attente ou rejetés restent privés entre leur auteur et les examinateurs autorisés. Après reconnaissance, certaines photographies de Brosse ou d’Enclave et certains champs du registre peuvent être publiés sous des identifiants publics opaques.

La publication territoriale suit la précision déclarée VILLE, QUARTIER ou EXACTE. VILLE utilise un point représentatif de la localité, QUARTIER réduit la précision des coordonnées et EXACTE publie la position expressément déclarée.

Les fichiers JPEG et PNG sont décodés puis réencodés avant stockage, ce qui supprime les métadonnées EXIF et GPS. Le nom de fichier d’origine reste associé au média et ne devrait donc pas contenir d’information privée.

Destinataires

Accès et prestataires techniques

Les administrateurs et examinateurs autorisés accèdent aux dossiers nécessaires à leurs fonctions. Le service dépend aussi de son hébergement applicatif, de sa base de données, du stockage de fichiers et de l’infrastructure d’envoi de courriels transactionnels.

Les services d’hébergement, de stockage et de messagerie transactionnelle traitent les informations nécessaires à leurs fonctions techniques. Les cartes publiques demandent des tuiles à l’infrastructure OpenFreeMap et OpenStreetMap, qui reçoit les données réseau ordinaires telles que l’adresse IP et les en-têtes du navigateur.

Instagram, Facebook et X sont de simples liens sortants et non des traceurs sociaux intégrés. Ces plateformes ne reçoivent des informations que lorsqu’un visiteur choisit d’ouvrir un lien.

Conservation

Durée de conservation

Les sessions authentifiées expirent après 12 heures d’inactivité. Les codes de vérification expirent après 10 minutes et les liens de réinitialisation après 30 minutes ; leurs enregistrements techniques protégés sont automatiquement supprimés sept jours après expiration.

Les autres données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée raisonnablement nécessaire aux finalités de leur collecte, compte tenu des exigences opérationnelles, de sécurité et du droit applicable.

Droits des personnes

Accès et maîtrise

Selon le droit applicable et les circonstances, toute personne peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition ou la portabilité, et retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Les demandes peuvent être adressées à privacy@toiletbrushinstitute.com. Toute personne peut également saisir l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des données.

Garanties

Sécurité des comptes et des données

Les mots de passe sont protégés par un hachage cryptographique irréversible et ne sont jamais conservés sous une forme lisible. Les secrets de vérification et de réinitialisation ne sont conservés que sous forme hachée, les liens sont temporaires et à usage unique, et une réinitialisation réussie invalide les sessions existantes.

L’authentification utilise des sessions côté serveur, des jetons de sécurité protégés et des accès contrôlés par rôle. Le service public utilise HTTPS et les cookies de session sont protégés par des attributs de sécurité adaptés. Aucun service en ligne ne peut garantir une sécurité absolue.